Déposée le 9 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING domicilié(e) Parc d'activités de Sermenaz, 104 rue de Lisbonne - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC MANUFACTURING, SAS - Parc d'activités de Sermenaz, 104 rue de Lisbonne - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 954504742
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 3 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195960 - Publication au BOPI 1995-08-03
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303392 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°425141 - Publication au BOPI 2005-12-20
Renouvellement sans limitation n°2054897 - Publication au BOPI 1995-43
Inscription le 5 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546455 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05
Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591478 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Tous types d'injecteurs pour tous moteurs thermiques, automobiles, chemins de fer, marine, aviation, moteurs fixes; ensembles pistons et cylindres plongeurs de pompes d'injection, soupapes de pompes à combustibles, toutes pièces relatives aux pompes d'injection et porte-injecteurs, outillage pour la fabrication des comprimés pharmaceutiques (poinçons et matrices).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPC"
